Lévis/STLévis GTFS Authorization

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This page is related to the Société de transport de Lévis

Permission to use STLévis's GTFS data

From: saeiv <saeiv@stlevis.ca>
Date: Tue, 26 Mar 2024 16:15:07 +0000
Subject: Re: Utilisation des données GTFS dans OpenStreetMap
To: XXXXXXX@outlook.com

Madame,
Monsieur,

La Société de transport de Lévis (« STLévis ») autorise explicitement les contributeurs d’OpenStreetMap (OSM) à importer les données ouvertes de la STLévis dans OSM.

Les contributeurs s’engagent à inscrire la « Société de transport de Lévis » comme contributeur des données importées sur la page Droits d’auteur du site web d’OpenStreetMap (https://wiki.openstreetmap.org/wiki/Contributors#Canada).

Les contributeurs reconnaissent qu’ils n’ont aucun droit de propriété, incluant tout droit de propriété intellectuelle sur toute donnée de la Société de transport de Lévis, ces droits appartenant exclusivement à la STLévis.

Les Conditions d’utilisation des données GTFS figurent à la page suivante : https://www.stlevis.ca/stlevis/donnees-ouvertes